Infos sur la médiathèque
La Médiathèque historique de Polynésie (MHP) est une médiathèque numérique consacrée à l’Océanie et plus particulièrement à la Polynésie française. Créée par l’Association pour la Diffusion de la Culture en Polynésie (ADCP) en partenariat avec le Ministère de la Culture de Polynésie française, la Direction générale de l’économie numérique (DGEN), Te Fare Tauhiti Nui – Maison de la Culture (TFTN) et le Service du patrimoine archivistique et audiovisuel (SPAA), la MHP a pour but d’offrir au plus grand nombre et quelque soit leur lieu d’habitation un accès au patrimoine culturel polynésien, aux écrits anciens, aux documents de toute nature ayant pour thème la Polynésie.
La Médiathèque historique de Polynésie est un agrégateur de contenus disponibles librement sur Internet appartenant aux collections patrimoniales de plusieurs pays. Les contenus proviennent d’une cinquantaine de sources différentes et sont tous tombés dans le domaine public ou soumis à autorisation, dans le respect de la législation en vigueur et notamment du maintien de la mention de source.
Avec le soutien du Ministère de la Culture de la Polynésie française
Conditions d’utilisation
- Les contenus accessibles sur le site MHP sont pour la plupart des reproductions numériques d’œuvres tombées dans le domaine public provenant des collections patrimoniales d’Europe et des Etats-Unis d’Amérique.
Leur réutilisation s’inscrit dans le cadre de la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 :
– La réutilisation non commerciale de ces contenus est libre et gratuite dans le respect de la législation en vigueur et notamment du maintien de la mention de source.
– La réutilisation commerciale de ces contenus est payante et fait l’objet d’une licence. Est entendue par réutilisation commerciale la revente de contenus sous forme de produits élaborés ou de fourniture de service. Pour une utilisation commerciale, contacter la ou les sources du document en question (une identification est faite sur chaque notice). - Quelques contenus sont soumis à un régime de réutilisation particulier. Il s’agit :
– des reproductions de documents protégés par un droit d’auteur appartenant à un tiers. Ces documents ne peuvent être réutilisés, sauf dans le cadre de la copie privée, sans l’autorisation préalable du titulaire des droits.
– des reproductions de documents conservés dans les bibliothèques ou autres institutions partenaires. Ceux-ci sont signalés par la mention Source. L’utilisateur est invité à s’informer auprès de ces bibliothèques de leurs conditions de réutilisation. - MHP constitue une base de données, dont l’ADCP est producteur, protégée au sens des articles L341-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
- En cas de réutilisation prévue dans un autre pays, il appartient à chaque utilisateur de vérifier la conformité de son projet avec le droit de ce pays.
- L’utilisateur s’engage à respecter les présentes conditions d’utilisation ainsi que la législation en vigueur.
- Pour obtenir la reproduction d’un document en haute définition, contacter directement la Source, en précisant l’identification du document.
- Pour les périodiques provenant de la BNF, en l’absence de conventions ou d’accords avec les sociétés de presse détentrices des droits, la BnF considère le journal comme une œuvre collective qui entre dans le domaine public le 1er janvier de l’année suivant le soixante-dixième anniversaire de publication. Ainsi, en 2016, les fascicules accessibles en ligne ne vont pas au-delà du 31 décembre 1945. Les fascicules sous droits qui ont été numérisés sont uniquement consultables dans les salles de lecture de la Bibliothèque source.
Les Sources (liste non exhaustive)
Bibliotheca Digital Hispanica (Espagne)
Notes particulières
Les dates qui accompagnent les titres des œuvres présentées sont les dates d’édition du support de l’oeuvre numérisée et non la date de création de l’oeuvre.
Pour faire simple, en droit français (et pour la plupart des pays européens), une oeuvre tombe dans le domaine public 70 ans après le décès du ou des auteurs. Pour les pays ayant adoptés le copyright (USA), une oeuvre tombe dans le domaine public 90 ans après sa première diffusion.
Informations légales
La loi n°78-17 du 6 janvier 1978 » Informatique et Libertés » art 34 vous permet de disposer d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Les informations collectées dans les formulaires suivants ne seront ni cédées ni utilisées pour le compte de tiers à des fins de prospection.
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Le code pénal art 323-1 et suivant punit l’entrave du système informatique c’est-à-dire toute perturbation volontaire du fonctionnement et l’altération volontaire des données du site Internet Médiathèque historique de Polynésie.
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Mentions légales
Le site Internet https://mediatheque-polynesie.org est édité par l’Association pour la Diffusion de la Culture en Polynésie, association loi 1901 à but non lucratif dont le siège social est situé à Tahiti.
Adresse courriel : adcp.tahiti@gmail.com
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